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Bilan Post Lubrizol et SQAS Entreposage
Ces thèmes d'actualité seront abordés lors de notre prochaine réunion technique du vendredi 26 novembre 2021.
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SITL 2021 - L'ANCS AU RENDEZ-VOUS
Comme à chaque édition du salon SITL, l'ANCS a répondu présent...
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SQAS ENTREPOSAGE & CSTMD
France Chimie et les principales organisations du transport et de la logistique finalisent les documents fixant le cadre de leur engagement volontaire visant à déployer le SQAS entreposage auprès des prestataires de stockage de produits chimiques conditionnés.
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Signature de 2 nouveaux accords multilatéraux
La France vient de signer 2 nouveaux accords multilatéraux...
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Réunion ANCS - Lundi 8 Mars (9-12h) docs et liens
Pour retrouver les éléments présentés et réécouter la rencontre du 8 mars :
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Réunion du 8 mars 2021 en distanciel
L'ANCS a proposé à ces membres de se retrouver en visio pour faire le point sur ...
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Accords multilatéraux M333 et M334
Ces nouveaux accords viennent changer les dates de validité des certificats de formation ADR et de CSTMD. Tous les pays n'ont pas signé ces accords...
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Mise à jour de l'arrêté TMD du 29 janvier 2021
L'arrêté TMD vient d'être mis à jour au J0 du 29 janvier 2021...
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Textes réglementaires Janvier 2021
Vous trouverez ci-dessous les derniers textes réglementaires parus avant le 09 janvier 2021.
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L'arrête TMD 2021 est publié
L'arrêté TMD 2021 vient d'être publié au Journal Officiel.
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